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Gel dans les canalisations : quelle prise en charge ?

Les aléas du climat en général, et des températures en particulier, peuvent vous prendre de court en période hivernale. Pour ne pas se faire piéger par une canalisation gelée et par les dégâts importants qui peuvent en découler, il est nécessaire d’anticiper.

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Des précautions faciles à mettre en œuvre

Pour prévenir un gel de canalisations, voici quelques gestes préventifs simples :

  • Si vous devez vous absenter plusieurs jours et si les températures annoncées avoisinent 0°, quelle que soit votre région, coupez les robinets d’arrivée d’eau, purgez totalement les installations et gardez chaudière ou chauffe-eau allumés en position hors gel. Ces mesures sont encore plus importantes pour une résidence secondaire laissée vide de longs mois, ou pour un logement peu ou mal isolé.
  • Lorsque des canalisations traversent des locaux non chauffés (combles, garage…), en plus des mesures de vidange ou de mise hors gel, il est recommandé de les entourer d’une matière isolante.
  • Pensez à protéger votre compteur d’eau extérieur lorsque l’on habite une maison. Le cas échéant, si celui-ci est endommagé, son remplacement est à la charge de l’abonné.

Ces différentes consignes s’appliquent aux propriétaires occupants comme aux locataires.

Quelles garanties pour les dégâts du gel ?

Les dégâts causés par le gel font partie intégrante de toutes les assurances habitation. Cette garantie s’applique dès lors qu’un appareil de chauffage ou un équipement (canalisation, radiateur…) situé à l’intérieur de l’habitation éclate sous la pression du gel.

A contrario, si le gel de canalisation touche un équipement, quel qu’il soit, mais situé à l’extérieur (tuyau d’arrosage, appareil de climatisation…), l’assurance dégât gel ne joue pas, sauf mention contraire ou option spécifique, pour les piscines notamment.

Des cas spécifiques de prise en charge

Cependant, il est important de savoir que les seuls dommages pris en charge par l’assurance sont ceux qui affectent les biens immobiliers ou mobiliers couverts par le contrat : parquet endommagé ou peintures à refaire par exemple. Sont également pris en charge par votre assurance contre le gel les dommages éventuellement causés aux voisins si la fuite a pris naissance chez vous.

Pour le reste, il en va des modalités propres à chaque contrat :

  • Les frais de recherche de fuite par exemple, qui peuvent se révéler très élevés, peuvent être pris en charge par votre assurance, à hauteur d’un certain montant, à condition que ce poste soit spécifié au contrat.
  • Dans les mêmes conditions, la perte de jouissance du logement, si celui-ci est temporairement inhabitable, peut faire l’objet d’une indemnisation.
  • En revanche, les frais engendrés par la réparation ou le remplacement des canalisations et des appareils ayant subi l’action du gel ne sont en revanche jamais couverts. C’est pourquoi des mesures de précaution s’imposent.
  • Enfin, l’assureur doit être prévenu dans les 5 jours qui suivent la découverte des dégâts.

En savoir plus :

Uni-éditions/MIG – décembre 2014

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